Déposée le 31 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SHA Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION HYGIENE APPLIQUEE domicilié(e) 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 143 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, M. Courbis Joël domicilié(e) 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France.
La marque SHA Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHA Médical est expirée depuis le 31 décembre 2023.
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : JoCare
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, SAS - 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France - SIREN 514143056
SELECTION HYGIENE APPLIQUEE, M. Courbis Joël - 297 Avenue de Provence - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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